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Accueil  >  Citoyen / Conseil municipal  >  Procès-verbaux

Procès-verbaux

Procès-verbaux

Les citoyens peuvent consulter les procès-verbaux des scéances régulières du conseil et autres scéances spéciales, à des fins informatives et personnelles. Les document antérieurs ne sont pas disponibles sous forme électronique, mais peuvent être consultés sur demande au bureau municipal de Saint-Honoré-de-Shenley.

En choisissant la date voulue, vous pourrez télécharger un fichier en format PDF. Pour télécharger le logiciel Acrobat Reader, cliquer ici.

2017

2017-11-28 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-11-14 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2017-11-07 Procès-verbal de la séance régulière
2017-10-03 Procès-verbal de la séance régulière
2017-10-24 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-09-19 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2017-09-12 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-09-05 Procès-verbal de la séance régulière
2017-08-22 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2017-08-08 Procès-verbal de la séance régulière
2017-07-04 Procès-verbal de la séance régulière
2017-06-28 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-06-20 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-06-06 Procès-verbal de la séance régulière
2017-05-25 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-05-23 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-05-16 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2017-05-09 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2017-05-02 Procès-verbal de la séance régulière
2017-04-26 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2017-04-18 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2017-04-04 Procès-verbal de la séance régulière
2017-03-28 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-03-14 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2017-03-07 Procès-verbal de la séance régulière
2017-02-28 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-02-16 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2017-02-07 Procès-verbal de la séance régulière
2017-01-24 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2017-01-10 Procès-verbal de la séance régulière

2016
2016-12-15 Procès-verbal de la séance spéciale
2016-12-15 Procès-verbal de la séance régulière
2016-12-13 Procès-verbal de la séance spéciale
2016-12-06 Procès-verbal de la séance régulière
2016-11-22 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2016-11-15 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2016-11-01 Procès-verbal de la séance régulière
2016-10-18 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2016-10-04 Procès-verbal de la séance régulière
2016-09-21 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2016-09-14 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2016-09-06 Procès-verbal de la séance régulière
2016-08-23 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2016-08-16 Procès-verbal de la séance régulière
2016-08-09 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2016-07-26 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2016-07-19 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-07-05 Procès-verbal de la séance régulière
2016-06-21 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-06-14 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-06-07 Procès-verbal de la séance régulière
2016-05-24 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-05-10 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-05-04 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-05-03 Procès-verbal de la séance régulière
2016-04-26 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-04-19 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-04-05 Procès-verbal de la séance régulière
2016-03-29 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-03-08 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-03-01 Procès-verbal de la séance régulière
2016-02-16 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-02-02 Procès-verbal de la séance régulière
2016-01-07 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2016-01-05 Procès-verbal de la séance régulière

2015
2015-12-21 Procès-verbal de la séance extrodinaire pour le budget
2015-12-21 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-12-15 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-12-01 Procès-verbal de la séance régulière
2015-11-23 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-11-16 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-11-11 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-11-03 Procès-verbal de la séance régulière
2015-10-06 Procès-verbal de la séance régulière
2015-09-01 Procès-verbal de la séance régulière
2015-08-18 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-08-11 Procès-verbal de la séance régulière
2015-08-04 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-07-28 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-07-07 Procès-verbal de la séance régulière
2015-06-23 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-06-16 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-06-09 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-06-02 Procès-verbal de la séance régulière
2015-05-19 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-05-12 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-05-07 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-05-05 Procès-verbal de la séance régulière
2015-04-28 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-04-21 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-04-21  Procès-verbal de la séance ajournement
2015-04-07 Procès-verbal de la séance régulière
2015-03-17 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-03-10 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-03-03 Procès-verbal de la séance régulière
2015-02-03 Procès-verbal de la séance régulière
2015-01-19 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2015-01-06 Procès-verbal de la séance ordinaire

2014

2014-07-22 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2014-12-11 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2014-12-09 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2014-12-02 Procès-verbal de la séance régulière
2014-11-10 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2014-11-04  Procès-verbal de la séance régulière
2014-10-14 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2014-10-07 Procès-verbal de la séance régulière
2014-09-02 Procès-verbal de la séance régulière
2014-08-12 Procès-verbal de la séance régulière
2014-07-22 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2014-07-01 Procès-verbal de la séance régulière
2014-06-17 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2014-06-09 Procès-verbal de la séance ajournement
2014-06-03 Procès-verbal de la séance régulière
2014-05-27 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2014-05-15 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2014-05-06 Procès-verbal de la séance régulière
2014-04-02 Procès-verbal de la séance régulière
2014-03-19 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2014-03-04 Procès-verbal de la séance régulière
2014-02-04 Procès-verbal de la séance régulière
2014-01-07 Procès-verbal de la séance régulière

2013

2013-12-23 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2013-12-17 Procès-verbal de la séance extraordinaire (suite)
2013-12-17 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2013-12-10 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2013-12-03 Procès-verbal de la séance régulière
2013-11-19 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2013-11-12 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2013-11-05 Procès-verbal de la séance régulière
2013-10-01 Procès-verbal de la séance régulière
2013-09-03 Procès-verbal de la séance régulière
2013-09-09 Procès-verbal de la séance ajournement
2013-08-12 Procès-verbal de la séance régulière
2013-07-08 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2013-07-02 Procès-verbal de la séance régulière
2013-06-04 Procès-verbal de la séance régulière
2013-05-21 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2013-05-07 Procès-verbal de la séance régulière
2013-04-23 Procès-verbal de la séance ajournement
2013-04-02 Procès-verbal de la séance régulière
2013-03-05 Procès-verbal de la séance régulière
2013-02-11 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2013-02-05 Procès-verbal de la séance régulière
2013-01-08 Procès-verbal de la séance régulière

2012

2012-12-13 Procès-verbal budget
2012-12-04 Procès-verbal de la séance régulière
2012-11-21 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2012-11-06 Procès-verbal de la séance régulière
2012-10-02 Procès-verbal de la séance régulière
2012-09-13 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2012-09-04 Procès-verbal de la séance régulière
2012-08-07 Procès-verbal de la séance régulière
2012-07-17 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2012-07-03 Procès-verbal de la séance régulière
2012-06-05 Procès-verbal de la séance régulière
2012-05-23 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2012-05-08 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2012-05-01 Procès-verbal de la séance régulière
2012-04-03 Procès-verbal de la séance régulière
2012-03-13 Procès-verbal de la séance régulière
2012-02-07 Procès-verbal de la séance régulière
2012-01-10 Procès-verbal de la séance régulière

2010

2010-05-13 Procès-verbal de la séance régulière
2010-05-04 Procès-verbal de la séance régulière
2010-04-22 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2010-04-13 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2010-04-06 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2010-03-30 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2010-03-23 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2010-03-16 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2010-03-10 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2010-03-02 Procès-verbal de la séance régulière

2009

2009-11-19 Procès-verbal de la séance régulière
2009-11-10 Procès-verbal de la séance régulière
2009-10-01 Procès-verbal de la séance régulière
2009-09-29 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-09-21 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-09-14 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-09-08 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-09-01 Procès-verbal de la séance régulière
2009-08-11 Procès-verbal de la séance régulière
2009-07-21 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-07-13 Procès-verbal de la session ajournée 
2009-07-07 Procès-verbal de la séance régulière
2009-06-02 Procès-verbal de la séance régulière
2009-05-14 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-05-05 Procès-verbal de la séance régulière
2009-04-21 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-04-20 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-04-07 Procès-verbal de la séance régulière
2009-03-12 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-03-03 Procès-verbal de la séance régulière
2009-02-23 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-02-17 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2009-02-03 Procès-verbal de la séance régulière
2009-01-06 Procès-verbal de la séance régulière

2008

2008-12-10 Procès-verbal de la séance d'ajournement
2008-12-10 Procès-verbal de la séance extraordinaire
2008-12-02 Procès-verbal séance régulière
2008-11-17 Procès-verbal séance extraordinaire
2008-11-04 Procès-verbal séance régulière
2008-10-07 Procès-verbal séance régulière
2008-09-23 Procès-verbal séance d'ajournement
2008-09-15 Procès-verbal séance extraordinaire
2008-09-02 Procès-verbal session régulière
2008-08-26 Procès-verbal session spéciale
2008-08-05 Procès-verbal session régulière
2008-07-17 Procès-verbal session spéciale
2008-07-07 Procès-verbal séance d'ajournement
2008-07-07 Procès-verbal session spéciale
2008-07-02 Procès-verbal session régulière
2008-06-19 Procès-verbal séance d'ajournement
2008-06-03 Procès-verbal session régulière
2008-05-27 Procès-verbal session spéciale
2008-05-13 Procès-verbal séance d'ajournement
2008-05-06 Procès-verbal session régulière
2008-04-29 Procès-verbal session spéciale
2008-04-15 Procès-verbal session spéciale
2008-04-01 Procès-verbal séance régulière du conseil
2008-03-04 Procès-verbal séance régulière du conseil
2008-02-13 Procès verbal ajournement séance régulière du conseil (30kb )
2008-02-13 Procès-verbal séance spéciale du conseil (13kb)
2008-02-05 Procès-verbal séance régulière du conseil (63kb)
2008-01-08 Procès-verbal séance régulière du conseil (64kb)

2007

2007-12-12 Procès-verbal budget (20kb)
2007-12-12 Procès verbal ajournement séance régulière du conseil (55kb)
2007-12-04 Procès-verbal séance régulière du conseil (69 kb) 
2007-10-02 Procès-verbal séance régulière du conseil (57 kb)
2007-09-04 Procès-verbal séance régulière du conseil (76kb)
2007-08-07 Procès verbal séance régulière du conseil (53kb)
2007-07-03 Procès verbal séance régulière du conseil (61 kb)
2007-06-11 Procès verbal ajournement séance régulière du conseil (29 kb )
2007-06-05 Procès verbal séance régulière du conseil (47 kb)
2007-05-24 Procès-verbal séance spéciale du conseil (21kb)
2007-05-15 Procès-verbal ajournement séance régulière du conseil (38kb)
2007-05-02 Procès-verbal séance spéciale du conseil (16kb)
2007-05-01 Procès-verbal séance régulière du conseil (67kb)
2007-04-03 Procès-verbal séance régulière du conseil (76kb)
2007-03-26 Procès-verbal séance spéciale du conseil (19kb)
2007-03-06 Procès-verbal séance régulière du conseil (60kb) 
2007-02-12 Procès-verbal séance spéciale du conseil (18kb)
2007-02-06 Procès-verbal séance régulière du conseil (65 kb)
2007-01-09 Procès-verbal séance régulière du conseil (42kb)
2007-01-04 Procès-verbal séance spéciale du conseil (17kb)

2006

2006-12-19 Procès-verbal budget (19kb)
2006-12-19 Procès-verbal ajournement séance régulière du conseil (55kb)
2006-12-05 Procès-verbal séance régulière du conseil (52kb)
2006-11-28 Procès-verbal séance spéciale du conseil (16kb)
2006-11-07 Procès-verbal séance régulière du conseil (76kb)
2006-10-24 Procès-verbal séance spéciale du conseil (25kb)
2006-10-03 Procès-verbal séance régulière du conseil (80kb)
2006-09-05 Procès-verbal séance régulière du conseil (98kb)
2006-08-01 Procès-verbal séance régulière du conseil (42kb)
2006-07-05 Procès-verbal ajournement séance régulière du conseil (22kb)
2006-07-04 Procès-verbal séance régulière du conseil (54kb)
2006-06-06 Procès-verbal séance régulière du conseil (115kb)
2006-05-12 Procès-verbal séance spéciale du conseil (16kb)
2006-05-02 Procès-verbal séance régulière du conseil (87kb)
2006-04-04 Procès-verbal séance régulière du conseil (60kb)
2006-03-07 Procès-verbal séance régulière du conseil (55kb)
2006-02-22 Procès-verbal séance régulière du conseil(34kb)
2006-02-14 Procès-verbal séance spéciale du conseil (17kb)
2006-02-07 Procès-verbal séance régulière du conseil (71kb)
2006-01-24 Procès-verbal séance spéciale du conseil (13kb)
2006-01-10 Procès-verbal séance régulière du conseil (60kb)

2005

2005-12-21 Procès-verbal budget (50kb)
2005-12-12 Procès-verbal séance spéciale du conseil (12kb)
2005-12-06 Procès-verbal séance régulière du conseil (73kb)
2005-11-16 Procès-verbal ajournement séance régulière du conseil (40kb)
2005-11-01 Procès-verbal séance régulière du conseil (62kb)
2005-10-11 Procès-verbal ajournement séance régulière du conseil (43kb)
2005-10-04 Procès-verbal séance régulière du conseil (74kb)
2005-09-21 Procès-verbal ajournement séance régulière du conseil (34kb)
2005-09-06 Procès-verbal séance régulière du conseil (90kb)
2005-08-19 Procès-verbal séance spéciale du conseil (25kb)
2005-08-09 Procès-verbal ajournement séance régulière du conseil (20kb)
2005-08-02 Procès-verbal séance régulière du conseil (13kb)
2005-07-12 Procès-verbal ajournement séance régulière du conseil (42kb)
2005-07-05 Procès-verbal séance régulière du conseil (62kb)
2005-06-07 Procès-verbal séance régulière du conseil (100kb)
2005-05-19 Procès-verbal séance régulière du conseil (104kb)
2005-04-11 Procès-verbal ajournement séance régulière du conseil (32kb)
2005-04-05 Procès-verbal séance régulière du conseil (85kb)
2005-03-01 Procès-verbal séance régulière du conseil (78kb)
2005-02-01 Procès-verbal séance régulière du conseil (61kb)
2005-01-11 Procès-verbal séance régulière du conseil (140kb)

2004

2004-01-13 Procès-verbal séance régulière du conseil (80kb)
2004-02-03 Procès-verbal séance régulière du conseil (67kb)
2004-02-09 Procès-verbal séance spéciale du conseil (17kb)